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1. Éditeur du site

Le site diy.paris est édité par :

PARISIAN PATTERNS SAS
Société par actions simplifiée au capital social de 10 000 €
Siège social : 11 rue Mandar, 75002 Paris, France
SIREN : 892 746 231
SIRET : 892 746 231 00018
TVA intracommunautaire : FR29 892 746 231
N° EORI : FR892 746 231 00018
Code NAF/APE : 46.41Z – Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles

Téléphone : 06 25 81 90 12
E-mail : parisian.patterns@gmail.com

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication du site est :

Karin Parzy
PARISIAN PATTERNS SAS

3. Hébergement du site

Le site diy.paris est exploité au moyen de la plateforme Shopify.

Selon les informations légales publiées par Shopify, l'hébergement internet de la plateforme est assuré par :

Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis
Téléphone : +1 650 253 0000

Le site et sa boutique en ligne utilisent les services et l'infrastructure technique de Shopify.

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4. Conditions d'utilisation

L'accès et l'utilisation du site diy.paris impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales ainsi que des Conditions Générales de Vente accessibles sur le site.

PARISIAN PATTERNS SAS s'efforce de maintenir les informations publiées sur le site à jour et exactes. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent exceptionnellement survenir. PARISIAN PATTERNS SAS se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site, sans préavis.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site diy.paris, notamment les textes, photographies, illustrations, dessins, patrons, créations graphiques, logos, marques, vidéos, documents et contenus téléchargeables, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de PARISIAN PATTERNS SAS ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de PARISIAN PATTERNS SAS.

Les patrons de couture au format PDF proposés sur le site sont destinés à un usage personnel et privé, sauf autorisation spécifique. Ils ne peuvent notamment pas être revendus, redistribués, copiés ou mis à disposition de tiers.

6. Marques et logos

Les marques, noms commerciaux, logos et éléments graphiques présents sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Toute utilisation ou reproduction sans autorisation préalable est interdite.

7. Données personnelles

PARISIAN PATTERNS SAS accorde une importance particulière à la protection des données personnelles de ses clients et visiteurs.

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française en vigueur.

Les informations relatives à la collecte, à l'utilisation, à la conservation et aux droits des utilisateurs sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Pour toute question concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à :

parisian.patterns@gmail.com

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Le site diy.paris peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la sécurisation du site, à la mesure de son audience et, lorsque cela est applicable, à la personnalisation de l'expérience utilisateur.

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9. Liens vers des sites tiers

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10. Disponibilité du site

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Toutefois, l'accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de problème technique ou de force majeure.

PARISIAN PATTERNS SAS ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires du site indépendantes de sa volonté.

11. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation, le consommateur peut, après avoir adressé une réclamation écrite à PARISIAN PATTERNS SAS et en l'absence de réponse satisfaisante ou de résolution du litige, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation compétent.

Médiateur de la consommation :
[À compléter dès que votre médiateur est officiellement désigné]

Les coordonnées et modalités de saisine du médiateur seront indiquées ici conformément aux obligations légales applicables.

12. Conditions Générales de Vente

Les ventes effectuées sur le site diy.paris sont soumises aux Conditions Générales de Vente accessibles sur le site.

Ces conditions précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de rétractation, de retour, de remboursement et les garanties légales applicables.